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Les
ordures ménagères
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Réduction
des horaires d’ouverture
de la poste |
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La collecte
a lieu le lundi matin, pour tous.
Une tournée spéciale est prévue
le vendredi matin, pour les commerçants
et les bâtiments collectifs.
Tri sélectif
La Communauté de Communes du Mont d'Or
et des deux lacs a mis en place des sites de dépôt
des déchets recyclables.
Pour notre village, il existe un site sur la Route
de la plage des Perrières.
Par manque de place, au Vézenay, seul un
conteneur pour le verre a pu être disposé.
On peut également déposer le verre
dans un conteneur situé derrière
l'Hôtel Le Lac, ou sur le parking de la
plage des Perrières.
Chaque site propose plusieurs conteneurs.
- Le conteneur bleu doit recevoir
les journaux, papiers propres, publicités
et magazines.
- Le conteneur jaune : les bouteilles plastiques
sans huile, flacons plastiques, briques de lait
ou jus de fruits, cartons propres d'emballage.
- Le conteneur vert : les bouteilles et bocaux
en verre.
Nous rappelons que les déchets
" verts " branchages, tontes de pelouses,
ne sont pas considérés comme "
ordures ménagères ".
Ils doivent être compostés ou emmenés
à la déchetterie par les propriétaires
eux-mêmes.
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Ala suite de la rencontre entre
le maire
et Mademoiselle MASTIN, chef de projet aux Hôpitaux-Neufs,
la poste a décidé une
adaptation des horaires hebdomadaires soit 25
H 15 d’ouverture au public au lieu de 26
H 30.
Le maire demande à la population d’effectuer
un maximum d’opérations au
bureau de poste de Malbuisson afin de maintenir
le service.
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Loi sur les travaux de jardinage et bricolage |
(Arrêté
préfectoral n° 90 /DADUE/ 4B / n°1616
)
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés
par des particuliers à l'aide d'outils ou
d'appareils causant une gêne pour le voisinage
en raison de leur intensité sonore, tels
que tondeuses à gazon à moteur thermique,
tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies
mécaniques, ou autres outils assimilables
à ces derniers, ne peuvent être effectués
que :
- les jours ouvrables :
de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
;
- les samedis :
de 9h à 12h et de 15h à 19h ;
- les dimanches et jours fériés :
de 10h à 12h. |
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La numérotation
des barques
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Espace
boisé classé |
Toutes les embarcations
stationnant sur
et à proximité du lac doivent
être numérotées.
Cette démarche simple s'effectue au secrétariat
de mairie.
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Il existe au POS (Plan d'Occupation
des Sols) une zone particulière, appelée
"espace boisé classé",
qui concerne la partie plantée d'arbres
entre le village et le lac.
Il est rappelé que dans cette zone, il
est interdit de procéder à toute
coupe ou abattage d'arbres, même pour l'entretien
de la forêt, sans autorisation préalable
(formulaire de demande disponible en Mairie, délai
de réponse en principe 2 mois).
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Location de
salles tarifs 2009
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Concessions
cimetière |
Maison
du Temps Libre
Mariage : le week-end : 360 €
Souper dansant : 245 €
Petite réception – expo vente –
réunion : 185 €
Soirée discothèque : 620 €
+ caution 250 €
Les tarifs ci-dessus s’appliquent aux hôteliers.
Ils seront réduits de moitié pour
les habitants en
résidence principale.
Hors St Sylvestre, les associations du village
bénéficieront de la gratuité
de la salle 1 fois dans
l’année, puis du ½ tarif
lors de la seconde location.
Cette gratuité ne s’applique pas
aux charges de
chauffage et d’électricité.
Ces modalités seront également
valables pour les associations reconnues d’utilité
publique.
Soirée St Sylvestre : 330 € sauf
pour une association du village qui bénéficiera
du tarif souper dansant.
Location de vaisselle : 30 €
Electricité : 0,16 €/Kwh
Gaz : 4,50 €/m3
Salles de mairie :
la journée : 26 €
La ½ journée : 16 €
Salles de mairie :
la journée : 26 € - La ½
journée : 16 €
Salle des fêtes pour
exposition :
1 jour : 40 € - La ½ journée
, 2° jour et suivants : 20 € si c’est
une association ou un seul particulier sinon
les tarifs sont doublés (sauf exposition
à but non lucratif).
Pour l’année 2009, la semaine du
06 au 12 juillet inclus et la période
du 17 au 30 août pour les
expositions seront facturées à
½ tarif.
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cinquantenaire : 50 € le m2
- trentenaire : 25 € le m2
- assainissement des caveaux : 80 €
Colombarium
Concession d’une case pour dépose de
1 à 4 urnes pour une durée de 50 ans
: 1 100 € |
| Divers
tarifs 2009 |
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Droit de
place pour commerces ambulants (camions) : 15
€
Le conseil reconduit en 2009 la gratuité
du stationnement pour les commerçants du
marché.
Electricité du marché : 2,50 €
par jour de marché
Location de plages
- petite restauration plage des Perrières
: 620 €
- concession plage des Landes : 780 €
- concession plage des Perrières : 620
€
Indemnités au desservant
:
gardiennage église, cimetière, sonneur
de cloches, préposé au chauffage
:
310 € par trimestre
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Loi
sur les modifications extérieures
des habitations |
Tout
ce qui change l'aspect extérieur de la maison
: portail, clôture, fenêtre, vélux,
véranda, … doit être soumis à
autorisation préalable du maire.
Les imprimés de déclaration de travaux
sont disponibles au secrétariat de mairie. |
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