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Les
ordures ménagères
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Réduction
des horaires d’ouverture
de la poste |
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La collecte
a lieu le lundi matin, pour tous.
Une tournée spéciale est prévue
le vendredi matin, pour les commerçants
et les bâtiments collectifs.
Tri sélectif
La Communauté de Communes du Mont d'Or
et des deux lacs a mis en place des sites de dépôt
des déchets recyclables.
Pour notre village, il existe un site sur la Route
de la plage des Perrières.
Par manque de place, au Vézenay, seul un
conteneur pour le verre a pu être disposé.
On peut également déposer le verre
dans un conteneur situé derrière
l'Hôtel Le Lac, ou sur le parking de la
plage des Perrières.
Chaque site propose plusieurs conteneurs.
- Le conteneur bleu doit recevoir
les journaux, papiers propres, publicités
et magazines.
- Le conteneur jaune : les bouteilles plastiques
sans huile, flacons plastiques, briques de lait
ou jus de fruits, cartons propres d'emballage.
- Le conteneur vert : les bouteilles et bocaux
en verre.
Nous rappelons que les déchets
" verts " branchages, tontes de pelouses,
ne sont pas considérés comme "
ordures ménagères ".
Ils doivent être compostés ou emmenés
à la déchetterie par les propriétaires
eux-mêmes.
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Malheureusement toutes vos actions
et vos soutiens (très nombreux) exprimés
pour maintenir les horaires d’ouverture de
notre bureau de poste auront été
vains.
Nous avons été informés par
la Poste qu’à compter de Janvier 2011,
le bureau ne sera ouvert en semaine que
les après-midi de 14h30 à 17h15
et le samedi de 9h00 à 12h00.
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Loi sur les travaux de jardinage et bricolage |
(Arrêté
préfectoral n° 90 /DADUE/ 4B / n°1616
)
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés
par des particuliers à l'aide d'outils ou
d'appareils causant une gêne pour le voisinage
en raison de leur intensité sonore, tels
que tondeuses à gazon à moteur thermique,
tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies
mécaniques, ou autres outils assimilables
à ces derniers, ne peuvent être effectués
que :
- les jours ouvrables :
de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
;
- les samedis :
de 9h à 12h et de 15h à 19h ;
- les dimanches et jours fériés :
de 10h à 12h. |
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La numérotation
des barques
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Espace
boisé classé |
Toutes les embarcations
stationnant sur
et à proximité du lac doivent
être numérotées.
Cette démarche simple s'effectue au secrétariat
de mairie.
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Il existe au POS (Plan d'Occupation
des Sols) une zone particulière, appelée
"espace boisé classé",
qui concerne la partie plantée d'arbres
entre le village et le lac.
Il est rappelé que dans cette zone, il
est interdit de procéder à toute
coupe ou abattage d'arbres, même pour l'entretien
de la forêt, sans autorisation préalable
(formulaire de demande disponible en Mairie, délai
de réponse en principe 2 mois).
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Location de
salles tarifs 2010
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Concessions
cimetière |
Maison
du Temps Libre
Mariage : le week-end : 360 €
Souper dansant : 245 €
Petite réception – expo vente –
réunion : 185 €
Soirée discothèque : 620 €
+ caution 250 €
Les tarifs ci-dessus s’appliquent aux hôteliers.
Ils seront réduits de moitié pour
les habitants en résidence principale.
Hors St Sylvestre, les associations du village
bénéficieront de la gratuité
de la salle 1 fois dans l’année,
puis du ½ tarif lors de la seconde location.
Cette gratuité ne s’applique pas
aux charges de chauffage et d’électricité.
Ces modalités seront également
valables pour les associations reconnues d’utilité
publique.
Soirée St Sylvestre : 330 € sauf
pour une association du village qui bénéficiera
du tarif souper dansant.
Location de vaisselle : 30 €
Electricité : 0,16 €/Kwh
Gaz : 4,50 €/m3
Salles de mairie :
la journée : 26 €
La ½ journée : 16 €
Salles de mairie :
la journée : 26 € - La ½
journée : 16 €
Salle des fêtes pour
exposition :
1 jour : 40 € - La ½ journée
, 2° jour et suivants : 20 € si c’est
une association ou un seul particulier sinon
les tarifs sont doublés (sauf exposition
à but non lucratif).
Pour l’année 2010, la semaine du
05 au 11 juillet inclus et la période
du 16 au 29 août pour les expositions
seront facturées à ½ tarif.
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-
cinquantenaire : 50 € le m2
- trentenaire : 25 € le m2
- assainissement des caveaux : 80 €
Colombarium
Concession d’une case pour dépose de
1 à 4 urnes pour une durée de 50 ans
: 1 100 € |
| Divers
tarifs 2010 |
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Droit de
place pour commerces ambulants (camions) : 15
€
Le conseil reconduit en 2010 la gratuité
du stationnement pour les commerçants du
marché.
Electricité du marché : 2,50 €
par jour de marché.
Location de plages
- petite restauration plage des Perrières
: 620 €
- concession plage des Landes : 780 €
- concession plage des Perrières : 620
€
Indemnités au desservant
:
gardiennage église, cimetière, sonneur
de cloches, préposé au chauffage
:
310 € par trimestre
Inscriptions à la
bibliothèque : 5,50 € à
l’année et 2 € à la semaine
pour les personnes non soumises à l’impôt
à Malbuisson.
Concessions cimetière
- Cinquantenaire : 50 € le m2
- Trentenaire : 25 € le m2
- Assainissement des caveaux : 80 €
Colombarium
Concession d’une case pour dépose
de 1 à 4 urnes pour une durée de
50 ans : 1 100
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Loi
sur les modifications extérieures
des habitations |
Tout
ce qui change l'aspect extérieur de la maison
: portail, clôture, fenêtre, vélux,
véranda, … doit être soumis à
autorisation préalable du maire.
Les imprimés de déclaration de travaux
sont disponibles au secrétariat de mairie. |
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